Mentions légales
Les informations légales sur l'éditeur et l'hébergeur d'Artibox Calendar. Dernière mise à jour : 18 novembre 2026.
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Dernière mise à jour : 18 novembre 2026.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les mentions légales du site et du service Artibox Calendar.
Éditeur
- Raison sociale : ARTIBOX
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 21 861 €
- Immatriculation : RCS Meaux 823 659 123
- Siège social : 36 rue de Lamirault, 77090 Collégien, France
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR60823659123
- Adresse électronique : contact@arti-box.fr
Directrice de la publication
Sylvie Balande, en qualité de représentante de la société ARTIBOX.
Hébergeur
Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg. Le service est hébergé dans la région AWS de Paris (eu-west-3).
Propriété intellectuelle
La marque Artibox Calendar, le site, ses textes, ses visuels et le logiciel sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les noms et marques de services tiers cités (Google, Microsoft, Apple, Zoom, HubSpot, Salesforce, Pipedrive, WhatsApp, Zapier, Make, Calendly…) appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre d'information.
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L'usage du service est encadré par les conditions générales d'utilisation et, pour les formules payantes, par les conditions générales de vente.
Contact
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